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Quelle
entreprise ne rêve pas de multiplier sa rentabilité
par deux?
C'est
ce que le plan d'actionnariat salarié ESOP permet
de réaliser dans la plupart des pays européens, en
fonction des taux d'imposition sur les bénéfices et
sur les dividendes des sociétés.
Il
est bien connu que chaque type de propriétaire d'entreprise
a ses formes particulières d'ingénierie fiscale. Que
ce soit le grand groupe international, le patron individuel
ou la famille propriétaire, ils ont tous leurs méthodes.
Par
contre, on ignore généralement que l'actionnariat
salarié permet des mécanismes particulièrement efficaces
pour les PME.
De
ce fait, la fiscalité existante permet d'encourager
l'actionnariat salarié et la réduction des inégalités
de richesses. Et cela sans aucune législation nouvelle
particulière. Cette
particularité est à la base du succès des plans d'actionnariat
salarié ESOP.
En
effet, le plan ESOP permet d'évacuer le bénéfice de
la société, sous forme de contributions de retraites
complémentaires pour les salariés-propriétaires de
l'entreprise. Le bénéfice évacué, il n'y a plus ni
impôt sur le bénéfice ni sur les dividendes. C'est
aussi simple que ça.
C'est
ce qui fait que le plan ESOP est plus simple et plus
efficace que tout autre pour l'actionnariat salarié
dans les PME et pour leur apporter des fonds propres.
C'est
une des deux clés du succès des plans ESOP dans les
PME aux Etats-Unis depuis 1974.
Voilà
pourquoi il y a 14 millions d'actionnaires salariés
dans les plans ESOP aux USA, contre un million d'actionnaires
salariés à peine dans les PME en Europe, alors que
la population américaine est deux fois plus petite
que la nôtre.
L'ingénierie
fiscale est souvent décriée. Dans beaucoup de cas,
elle permet de réduire l'impôt pour avantager des
intérêts privés, au détriment de l'intérêt public.
Avec
l'ingénierie fiscale de l'actionnariat salarié, c'est
tout autre chose. Celle-ci bénéficie à l'ensemble
des salariés et à l'intérêt public. En effet, toutes
les études montrent qu'elle contribue au mieux-être
général et à la réduction des inégalités.
L'ingénierie fiscale de l'actionnariat salarié est
une ingénierie fiscale vertueuse.
En
savoir plus
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